Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

31 questions

Question n° 22103 posée par M. Luc Carvounas

Multiplication des suicides sur le lieu de travail

La question est caduque

26/01/2012
Pertinence
Question n° 23168 posée par M. Luc Carvounas

Situation financière préoccupante de l'ONDIF

La question est caduque

29/03/2012
Pertinence
Question n° 23303 posée par M. Luc Carvounas

Sécurité aéroportuaire

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 01765 posée par M. Luc Carvounas

Traitement des minorités en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/09/2012
Pertinence
Question n° 02137 posée par M. Luc Carvounas

Avenir du Crédit immobilier de France

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

04/10/2012
Pertinence
Question n° 02548 posée par M. Luc Carvounas

Information entourant le dépistage du cancer du sein

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/10/2012
Pertinence
Question n° 0034G posée par M. Luc Carvounas

Emploi

Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

26/10/2012
Pertinence
Question n° 03783 posée par M. Luc Carvounas

Naturalisation des anciens combattants réformés pour raisons médicales suite à un accident de service

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/12/2012
Pertinence
Question n° 06836 posée par M. Luc Carvounas

Plan de lutte contre le chômage des jeunes européens

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

13/06/2013
Pertinence
Question n° 06837 posée par M. Luc Carvounas

Mouvement actuel de contestation en Turquie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/06/2013
Pertinence