Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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373 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

373 questions

Question n° 10448 posée par M. Jacques Legendre

Usage de la langue anglaise pour l'hymne de l'équipe de France de rugby

Réponse du Ministère des sports

25/12/2003
Pertinence
Question n° 23351 posée par M. Jacques Legendre

Nécessaire reconnaissance du flamand comme langue régionale de France

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 10758 posée par M. Jacques Legendre

Politique de la France au Cambodge

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/04/1995
Pertinence
Question n° 08974 posée par M. Jacques Legendre

Utilisation des sigles en langue anglaise dans une lettre de représentation en France de la Commission européenne

Réponse du ministère : Affaires européennes

08/12/1994
Pertinence
Question n° 39371 posée par M. Jacques Legendre

Aide de la France à la Mauritanie et au Sénégal après la catastrophe climatique qui vient de les frapper

La question est caduque

04/04/2002
Pertinence
Question n° 22351 posée par M. Jacques Legendre

Restructuration du réseau des succursales de la Banque de France

La question est caduque

08/05/1997
Pertinence
Question n° 07821 posée par M. Jacques Legendre

Devoir moral pour la France de ne pas abandonner la République centrafricaine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

08/08/2013
Pertinence
Question n° 10449 posée par M. Jacques Legendre

Convention préventive de double imposition entre la France et la Belgique

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

25/12/2003
Pertinence
Question n° 07022 posée par M. Jacques Legendre

Fermeture envisagée de la « librairie de France » à New York

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/01/2009
Pertinence
Question n° 21734 posée par M. Jacques Legendre

Coût de l'impression des billets de banque en France

Réponse du ministère : Économie

06/01/2000
Pertinence