Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 14008 posée par M. Marc Massion

Apiculture en Haute-Normandie et taxe à la ruche

Réponse du ministère : Économie

11/02/1999
Pertinence
Question n° 35314 posée par M. Marc Massion

Rénovation du patrimoine du tourisme social et associatif

Réponse du ministère : Tourisme

27/09/2001
Pertinence
Question n° 03222 posée par M. Marc Massion

Extension du décret n° 2000-657 à tous les orphelins des victimes du nazisme

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

17/10/2002
Pertinence
Question n° 09853 posée par M. Marc Massion

Recouvrement des créances d'eau

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

13/11/2003
Pertinence
Question n° 11709 posée par M. Marc Massion

Mise en oeuvre du programme Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

15/04/2004
Pertinence
Question n° 12267 posée par M. Marc Massion

Avenir des instituts universitaires professionnalisés (IUP)

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

27/05/2004
Pertinence
Question n° 14578 posée par M. Marc Massion

Décrets du 24 août 2004 relatifs aux pensions de réversion

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

11/11/2004
Pertinence
Question n° 15565 posée par M. Marc Massion

Situation des établissements sanitaires, sociaux et médicosociaux privés à but non lucratif

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

20/01/2005
Pertinence
Question n° 17009 posée par M. Marc Massion

Statut des ambulanciers des SMUR

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

07/04/2005
Pertinence
Question n° 20154 posée par M. Marc Massion

Gestion des fonds de solidarité pour le logement

Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement

03/11/2005
Pertinence