Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

Question n° 13598 posée par M. Alain Gournac

Artisans taxis

Réponse du ministère : Équipement

01/02/1996
Pertinence
Question n° 16062 posée par M. Alain Gournac

Départementalisation en trois chambres de métiers indépendantes de la chambre de métiers interdépartementale Yvelines - Essonne - Val-d'Oise

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

13/06/1996
Pertinence
Question n° 16999 posée par M. Alain Gournac

Développement de la francophonie en Géorgie

Réponse du ministère : Francophonie

01/08/1996
Pertinence
Question n° 17199 posée par M. Alain Gournac

Porteurs d'emprunts russes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

22/08/1996
Pertinence
Question n° 17316 posée par M. Alain Gournac

Enseignement scolaire des événements motivant les jours fériés

Réponse du ministère : Éducation

29/08/1996
Pertinence
Question n° 17317 posée par M. Alain Gournac

Aides de l'Etat pour la restructuration des entreprises fabriquant des produits contenant de l'amiante

Réponse du ministère : Travail

29/08/1996
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. Alain Gournac

Lutte contre l'immigration clandestine

Réponse du ministère : Intérieur

08/11/1996
Pertinence
Question n° 19675 posée par M. Alain Gournac

Remboursement des actions émises par la Société anonyme roumaine pour l'industrie du pétrole

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/12/1996
Pertinence
Question n° 0550S posée par M. Alain Gournac

Conditions d'accès des entreprises au réseau Internet

Réponse du ministère : Fonction publique

05/02/1997
Pertinence
Question n° 0125S posée par M. Alain Gournac

Lutte contre le bruit causé par les survols aériens

Réponse du ministère : Équipement

29/11/1997
Pertinence