Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

122 questions

Question n° 13416 posée par M. Simon Sutour

Projet de transformation publique

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

12/12/2019
Pertinence
Question n° 12470 posée par M. Simon Sutour

Exclusion du karaté du programme des jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

03/10/2019
Pertinence
Question n° 12471 posée par M. Simon Sutour

Mauvais climat social des sapeurs-pompiers professionnels

Réponse du Ministère de l'intérieur

03/10/2019
Pertinence
Question n° 12255 posée par M. Simon Sutour

Difficultés économiques des agriculteurs suite aux épisodes caniculaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/09/2019
Pertinence
Question n° 11772 posée par M. Simon Sutour

Financement de l'apprentissage

Réponse du Ministère du travail

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11775 posée par M. Simon Sutour

Conditions d'abattage sans étourdissement

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/07/2019
Pertinence
Question n° 11589 posée par M. Simon Sutour

Mécénat en matière de denrées alimentaires

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11512 posée par M. Simon Sutour

Élevage en filière avicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

11/07/2019
Pertinence
Question n° 10973 posée par M. Simon Sutour

Difficultés rencontrées par les clubs de football féminins

Réponse du Ministère des sports

20/06/2019
Pertinence
Question n° 08932 posée par M. Simon Sutour

Avenir des auto-écoles

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/02/2019
Pertinence