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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
58 questions
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Question n° 12196 posée par M. Henri de Richemont
Différentiel de taxation entre les alcools de consommation
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 12332 posée par M. Henri de Richemont
Régime de restitutions pour les exportateurs de produits alimentaires européens
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 12578 posée par M. Henri de Richemont
Nomenclature des actes de radiologie
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 12873 posée par M. Henri de Richemont
Suppression du commerce hors taxes intra-communautaire
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 12878 posée par M. Henri de Richemont
Forte diminution du nombre d'étudiants étrangers en France
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 13098 posée par M. Henri de Richemont
Situation des éleveurs d'ovins
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13988 posée par M. Henri de Richemont
Fonctionnement de la Bibliothèque nationale de France (BNF)
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 14268 posée par M. Henri de Richemont
Calcul de la redevance pour pollution domestique facturée par les agences de l'eau
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 14512 posée par M. Henri de Richemont
Industries de l'habillement
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 0511S posée par M. Henri de Richemont
Classification des boissons alcoolisées
Réponse du ministère : Santé
Pertinence