Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

  1. Question n° 12878 posée par M. Henri de Richemont

    Forte diminution du nombre d'étudiants étrangers en France

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24374 posée par M. Henri de Richemont

    Utilisation de la langue anglaise par les équipages d'Air France

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24091 posée par M. Henri de Richemont

    Sous-équipement de la France en appareils d'imagerie par résonance magnétique

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13988 posée par M. Henri de Richemont

    Fonctionnement de la Bibliothèque nationale de France (BNF)

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1083S posée par M. Henri de Richemont

    Traduction des brevets européens

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10833 posée par M. Henri de Richemont

    Conséquences financières pour les services départementaux d'incendie et de secours de la mise en oeuvre de la loi relative au service public des télécommunications et à France Télécom

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19611 posée par M. Henri de Richemont

    Pièges à mâchoires

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13313 posée par M. Henri de Richemont

    Exclusion des titulaires d'un DIS de la nouvelle procédure de recrutement des praticiens de santé à diplôme hors Union européenne

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14272 posée par M. Henri de Richemont

    Risques d'extension du cynips pour les châtaigneraies

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0497G posée par M. Henri de Richemont

    Difficultés de l'industrie textile liées aux importations chinoises

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible