Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 01497 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Déménagement des machines d'une usine d'aéronautique

La question est caduque

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01500 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Exclusion de l'indemnisation du chômage saisonnier : réglementation

Réponse du ministère : Travail

15/09/1988
Pertinence
Question n° 01503 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Respect des libertés syndicales

La question est caduque

15/09/1988
Pertinence
Question n° 04967 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Situation professionnelle d'un ancien conseiller municipal de Clichy (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Travail

01/06/1989
Pertinence
Question n° 04985 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Respect des droits des travailleurs du quartier de La Défense (Hauts-de-Seine)

La question est caduque

01/06/1989
Pertinence
Question n° 10599 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Ampleur du travail précaire

La question est caduque

28/06/1990
Pertinence
Question n° 11721 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Ampleur du travail précaire

La question est caduque

20/09/1990
Pertinence
Question n° 14761 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

Réductions d'emplois à Renault-Billancourt

Réponse du ministère : Travail

11/04/1991
Pertinence