Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

  1. Question n° 1224G posée par Mme Laurence Cohen

    Quels moyens d'urgence pour l'hôpital public et la politique de santé publique ?

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 1479G posée par M. Bernard Jomier

    Gestion de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 1483G posée par M. Alain Milon

    Gestion de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1491G posée par Mme Laurence Rossignol

    Gestion de la crise sanitaire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1494G posée par Mme Laurence Harribey

    Gestion de la crise sanitaire et petits commerces

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 1793G posée par M. Philippe Bas

    Organisation du conseil des ministres pendant la crise sanitaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1855G posée par M. Bruno Rojouan

    Impact économique de la crise sanitaire sur les plus précaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1972G posée par M. Alain Houpert

    Passe sanitaire

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 2107G posée par M. Bernard Jomier

    Stratégie de lutte face au Covid

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible