Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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67 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

67 questions

Question n° 2221G posée par M. Hussein Bourgi

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Premier ministre

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25115 posée par M. Jean-Claude Tissot

Conditions d'accueil des personnes exilées à Calais et sur le littoral

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 1866S posée par M. Cyril Pellevat

Reprise de l'activité économique des stations de ski à la suite de la crise sanitaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l'étranger et de la francophonie

14/10/2021
Pertinence
Question n° 1809G posée par Mme Jacky Deromedi

Position de la France dans le classement Bloomberg sur la résilience face à la Covid

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

06/05/2021
Pertinence
Question n° 21181 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Stratégie confuse de l'État concernant les laboratoires nantais Xenotheran et Valvena

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

04/03/2021
Pertinence
Question n° 1559G posée par Mme Catherine Fournier

Menace d'un Brexit sans accord pour le secteur de la pêche

Réponse du Ministère de la mer

10/12/2020
Pertinence
Question n° 0750G posée par M. Jean Bizet

Brexit

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/04/2019
Pertinence
Question n° 0981G posée par Mme Éliane Assassi

Situation des mineurs isolés à Calais

Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

14/10/2016
Pertinence
Question n° 0916G posée par Mme Caroline Cayeux

Poursuite des grèves

Réponse du Premier ministre

15/06/2016
Pertinence
Question n° 0716G posée par M. Claude Nougein

Emploi

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

20/01/2016
Pertinence