Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 24238 posée par M. Gérard Cornu

Bilan sur l'apprentissage

La question est caduque

08/12/2016
Pertinence
Question n° 18616 posée par M. Rachel Mazuir

Services publics de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

19/05/2011
Pertinence
Question n° 0476G posée par Mme Raymonde Le Texier

Situation sociale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la politique de la ville

07/05/2010
Pertinence
Question n° 00057 posée par M. Emmanuel Hamel

Propos tenus par le président de Saint-Gobain sur la gestion de son entreprise

Réponse du ministère : Travail

15/04/1993
Pertinence
Question n° 23521 posée par M. Louis Minetti

Durée et rémunération du congé maternité

Réponse du ministère : Travail

19/11/1992
Pertinence
Question n° 17094 posée par M. Xavier de Villepin

Centre Charles-Péguy à Londres (Grande-Bretagne)

Réponse du ministère : Travail

05/09/1991
Pertinence
Question n° 16315 posée par M. Louis Souvet

Etudes demandées par le ministère du travail à des cabinets de consultants privés

Réponse du ministère : Travail

11/07/1991
Pertinence
Question n° 15998 posée par M. Emmanuel Hamel

Action contre le chômage en France

Réponse du ministère : Travail

27/06/1991
Pertinence
Question n° 15091 posée par M. Xavier de Villepin

Centre Charles-Péguy de Londres

Réponse du ministère : Travail

02/05/1991
Pertinence
Question n° 08921 posée par M. Louis Souvet

Etudes demandées par le ministère du travail à des cabinets de consultants privés

Réponse du ministère : Travail

15/03/1990
Pertinence