Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

528 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

528 questions

Question n° 26658 posée par M. André Fosset

Hauts-de-Seine: sécurité de l'ensemble des habitants

La question est caduque

31/10/1985
Pertinence
Question n° 26525 posée par M. Charles Pasqua

Augmentation des effectifs de police dans les Hauts-de-Seine

La question est caduque

24/10/1985
Pertinence
Question n° 17945 posée par M. Charles Pasqua

Surveillance du campus de l'université de Nanterre (Hauts-de-Seine)

Réponse du ministère : Intérieur

14/06/1984
Pertinence
Question n° 17650 posée par M. Charles Pasqua

Hauts de Seine: dotation d'effectifs de police supplémentaires

Réponse du ministère : Intérieur

31/05/1984
Pertinence
Question n° 28904 posée par M. Guy Schmaus

Hauts-de-Seine: distribution d'une brochure sur le conseil général dans les classes

Réponse du ministère : Intérieur

01/02/1979
Pertinence
Question n° 27069 posée par M. André Fosset

Hauts-de-Seine: aide de l'Etat aux communes en difficulté

Réponse du ministère : Transports

03/08/1978
Pertinence
Question n° 04148 posée par M. Michel Giraud

Hauts-de-Seine: montant de la DGF pour 1982

Réponse du ministère : Intérieur

28/01/1982
Pertinence
Question n° 25705 posée par M. Philippe Kaltenbach

Projet de fermeture de seize commissariats dans le département des Hauts-de-Seine

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 36257 posée par M. Roger Karoutchi

Policiers blessés en service dans les Hauts-de-Seine

La question est caduque

08/11/2001
Pertinence
Question n° 00092 posée par M. Philippe Kaltenbach

Projet de fermeture de seize commissariats dans le département des Hauts-de-Seine

Réponse du Ministère de l'intérieur

06/07/2017
Pertinence