Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
580 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
580 questions
-
Question n° 26658 posée par M. André Fosset
Hauts-de-Seine: sécurité de l'ensemble des habitants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26525 posée par M. Charles Pasqua
Augmentation des effectifs de police dans les Hauts-de-Seine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17945 posée par M. Charles Pasqua
Surveillance du campus de l'université de Nanterre (Hauts-de-Seine)
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 17650 posée par M. Charles Pasqua
Hauts de Seine: dotation d'effectifs de police supplémentaires
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 28904 posée par M. Guy Schmaus
Hauts-de-Seine: distribution d'une brochure sur le conseil général dans les classes
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 27069 posée par M. André Fosset
Hauts-de-Seine: aide de l'Etat aux communes en difficulté
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 04148 posée par M. Michel Giraud
Hauts-de-Seine: montant de la DGF pour 1982
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
-
Question n° 25705 posée par M. Philippe Kaltenbach
Projet de fermeture de seize commissariats dans le département des Hauts-de-Seine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 36257 posée par M. Roger Karoutchi
Policiers blessés en service dans les Hauts-de-Seine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00092 posée par M. Philippe Kaltenbach
Projet de fermeture de seize commissariats dans le département des Hauts-de-Seine
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence