Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 22596 posée par Mme Nadège Havet

    Reconduction de l'opération « Vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 22378 posée par Mme Nadège Havet

    Aggravation des addictions en période de crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22463 posée par Mme Nadège Havet

    Adaptation des épreuves 2021 du brevet de technicien supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  4. Question n° 20659 posée par Mme Nadège Havet

    Covid-19 et prise en charge en maladie professionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18701 posée par Mme Nadège Havet

    Organisation de la vente des sapins de Noël

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18703 posée par Mme Nadège Havet

    Aides aux étudiants en situation de précarité

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 18439 posée par Mme Nadège Havet

    Accueil des élèves de 3ème en stage

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Forte