Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 00940 posée par M. Rémi Herment

    Commission tripartite: augmentation des pensions de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 06687 posée par M. Rémi Herment

    Combattants d'Afrique du Nord (AFN): conditions d'attribution de la carte du combattant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 07014 posée par M. Rémi Herment

    Anciens combattants de 1939-1945: obtention de la Légion d'honneur

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 11564 posée par M. Rémi Herment

    Retraite du combattant: âge des bénéficiaires

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 12647 posée par M. Rémi Herment

    Pensions attribuées aux anciens combattants et victimes de guerre: formalités

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 13203 posée par M. Rémi Herment

    Cimetières militaires: regroupements (cas du cimetière de Fromereville-les-Vallons)

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 16049 posée par M. Rémi Herment

    Anciens combattants: pensions

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 16314 posée par M. Rémi Herment

    Guerre de 1939-1945: Requis au service du travail obligatoire

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 22969 posée par M. Rémi Herment

    Anciens combattants: accélération de l'application du rapport constant

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 24723 posée par M. Rémi Herment

    Situation de certains prisonniers internés pendant la seconde guerre mondiale

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Très forte