Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 32765 posée par M. Rémi Herment

    Situation des retraités militaires et veuves de militaires de carrière

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 33152 posée par M. Rémi Herment

    Situation des retraités militaires licenciés ultérieurement d'un emploi civil

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02866 posée par M. Rémi Herment

    Gendarmerie: effectifs des groupements départementaux

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 01295 posée par M. Rémi Herment

    Gendarmerie: effectifs des groupements départementaux

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 02513 posée par M. Rémi Herment

    Concours de l'armée pour aider aux récoltes

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 04332 posée par M. Rémi Herment

    Service de secours et d'incendie: formation des recrues sapeurs-pompiers à la conduite des poids lourds

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 06689 posée par M. Rémi Herment

    Meuse: financement de la modernisation des casernes de gendarmerie mobile par les collectivités locales

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 07170 posée par M. Rémi Herment

    Casernes de gendarmerie: construction par les collectivités locales

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 08426 posée par M. Rémi Herment

    Situation des retraités de la gendarmerie nationale

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 09155 posée par M. Rémi Herment

    Budget de la défense pour 1983: implantations d'unités dans le département de la Meuse

    Réponse du ministère : Défense

    Pertinence Très forte