Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 00176 posée par M. Rémi Herment

Situation de l'emploi dans le département de la Meuse

Réponse du ministère : Premier ministre

22/03/1979
Pertinence
Question n° 00445 posée par M. Rémi Herment

Situation des éleveurs

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1980
Pertinence
Question n° 00480 posée par M. Rémi Herment

Bilan des mesures prises par le fonds interministériel de développement et d'aménagement rural

La question est caduque

29/01/1981
Pertinence
Question n° 0123A posée par M. Rémi Herment

Exploitants agricoles: revenu

La question est caduque

26/05/1982
Pertinence
Question n° 0004A posée par M. Rémi Herment

Orientations de la politique agricole du Gouvernement

Réponse du ministère : Agriculture

31/03/1983
Pertinence
Question n° 0051A posée par M. Rémi Herment

Fixation communautaire des prix des produits laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

11/05/1983
Pertinence
Question n° 0148A posée par M. Rémi Herment

Situation de la sidérurgie en Meuse

Réponse du ministère : Industrie

05/05/1984
Pertinence
Question n° 0123A posée par M. Rémi Herment

Application des quotas laitiers en Lorraine

Réponse du ministère : Agriculture

21/06/1985
Pertinence
Question n° 0149A posée par M. Rémi Herment

Avenir des directions départementales des affaires sanitaires et sociales

La question est caduque

30/10/1985
Pertinence
Question n° 0115A posée par M. Rémi Herment

Problèmes des producteurs de lait

La question est caduque

08/04/1987
Pertinence