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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
10 questions
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Question n° 0563G posée par M. Michel Houel
Service civil volontaire
Réponse du Premier ministre
Pertinence
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Question n° 0350S posée par M. Michel Houel
Maladie rare et reconnaissance de handicap
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0843S posée par M. Michel Houel
Centre de l'établissement public d'insertion de la défense de Montry en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
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Question n° 09077 posée par M. Michel Houel
Orphelins de guerre et pupilles de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants
Pertinence
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Question n° 18688 posée par M. Michel Houel
Accueil et scolarisation des enfants étrangers
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 15229 posée par M. Michel Houel
Code de déontologie de l'ordre national des infirmiers
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 00555 posée par M. Michel Houel
Utilisation du matériel de radiothérapie
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 26668 posée par M. Michel Houel
Collecte sélective et élimination des déchets d'activité de soins à risque
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 09307 posée par M. Michel Houel
Fin de vie
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 00188 posée par M. Michel Houel
Journée de solidarité du lundi de Pentecôte
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité
Pertinence