Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

Question n° 0602S posée par M. Michel Houel

Critères de classement en zone sécheresse

Réponse du Ministère délégué à l'intérieur

25/11/2004
Pertinence
Question n° 0563G posée par M. Michel Houel

Service civil volontaire

Réponse du Premier ministre

18/11/2005
Pertinence
Question n° 21640 posée par M. Michel Houel

Mise en place de la télévision numérique terrestre (TNT)

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/02/2006
Pertinence
Question n° 0716G posée par M. Michel Houel

Affaire "Gettliffe"

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

06/10/2006
Pertinence
Question n° 26668 posée par M. Michel Houel

Collecte sélective et élimination des déchets d'activité de soins à risque

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/03/2007
Pertinence
Question n° 27139 posée par M. Michel Houel

Journée de solidarité du lundi de Pentecôte

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 00188 posée par M. Michel Houel

Journée de solidarité du lundi de Pentecôte

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales et de la solidarité

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00276 posée par M. Michel Houel

Délais de passage du permis de conduire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00555 posée par M. Michel Houel

Utilisation du matériel de radiothérapie

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

05/07/2007
Pertinence
Question n° 00958 posée par M. Michel Houel

Programme d'éducation à la responsabilité

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

19/07/2007
Pertinence