Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 02160 posée par M. Jean-François Husson

    Hausse du taux du chômage des personnes handicapées

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14367 posée par M. Roger Husson

    Assouplissement du dispositif d'aides aux chômeurs créateurs d'entreprises

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Forte

  3. Question n° 16077 posée par M. Roger Husson

    Bilan des suppressions de postes dans le secteur public et nationalisé

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 27212 posée par M. Roger Husson

    Chômeurs non indemnisés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 25264 posée par M. Roger Husson

    Chômeurs non indemnisés

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 16514 posée par M. Roger Husson

    Baisse du pouvoir d'achat des préretraités

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très forte