Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 1197G posée par Mme Catherine Troendlé

Fermeture de la centrale de Fessenheim

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/02/2020
Pertinence
Question n° 0100G posée par M. Franck Menonville

Stockage des déchets radioactifs à Bure

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

10/11/2017
Pertinence
Question n° 0150C posée par M. Jean-Claude Lenoir

La politique énergétique européenne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/10/2013
Pertinence
Question n° 0152C posée par M. Jean-François Husson

La politique énergétique européenne

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

25/10/2013
Pertinence
Question n° 19582 posée par M. Roger Husson

Risques de pollution radioactive liés aux rejets des eaux de refroidissement des sous-marins d'attaque de la marine nationale

Réponse du ministère : Défense

21/10/1999
Pertinence
Question n° 06570 posée par M. Roger Husson

Attitude française face aux risques de pollution nucléaire de la base de Severomorsk

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/03/1998
Pertinence
Question n° 06226 posée par M. Roger Husson

Bénéfice de tarifs préférentiels pour la fourniture d'électricité des zones d'habitation à proximité des centrales thermiques

Réponse du ministère : Industrie

12/02/1998
Pertinence
Question n° 14768 posée par M. Roger Husson

Dissuasion nucléaire : missiles HADES

Réponse du ministère : Défense

04/04/1996
Pertinence
Question n° 0037A posée par M. Roger Husson

Conséquences de la catastrophe de Tchernobyl (URSS)

Réponse du ministère : Affaires étrangères

16/05/1986
Pertinence