Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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4093 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

4093 questions

Question n° 23643 posée par M. Paul Seramy

Ile-de-France: conséquences des quotas laitiers

Réponse du ministère : Agriculture

16/05/1985
Pertinence
Question n° 23320 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Amélioration de la circulation routière en Ile-de-France

Réponse du ministère : Urbanisme

25/04/1985
Pertinence
Question n° 22350 posée par M. René Martin

Profession arboricole en Ile-de-France: conséquences de graves accidents climatiques et du feu bactérien sur tout le verger

La question est caduque

07/03/1985
Pertinence
Question n° 22349 posée par M. René Martin

Ile-de-France: conséquences du gel sur les cultures légumières, maraîchères, horticoles et de pépinières

Réponse du ministère : Agriculture

07/03/1985
Pertinence
Question n° 21347 posée par M. Michel Giraud

Création d'une véritable société de développement en région Ile-de-France

La question est caduque

10/01/1985
Pertinence
Question n° 19365 posée par M. Pierre Gamboa

Création d'une zone complémentaire de bruit autour des aéroports de la région Ile-de-France

La question a été retirée

20/09/1984
Pertinence
Question n° 17746 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique d'aménagement du territoire en Ile-de-France

Réponse du ministère : Plan

07/06/1984
Pertinence
Question n° 17695 posée par M. André Fosset

Ile-de-France: dégradation des conditions d'habitation

Réponse du ministère : Urbanisme

31/05/1984
Pertinence
Question n° 15667 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Mise en oeuvre des nouvelles orientations précisées par la circulaire n°83-182 du 19 avril 1983: nombre d'établissements volontaires en Ile-de-France

Réponse du ministère : Éducation

16/02/1984
Pertinence
Question n° 14453 posée par M. Michel Giraud

Protection nucléaire: réalisation et coût en Ile-de-France

Réponse du ministère : Premier ministre

15/12/1983
Pertinence