Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 02693 posée par M. Éric Kerrouche

Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

15/09/2022
Pertinence
Question n° 02694 posée par M. Éric Kerrouche

Dommages causés par la sécheresse des sols

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

15/09/2022
Pertinence
Question n° 00506 posée par M. Éric Kerrouche

Dommages causés par la sécheresse des sols

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

07/07/2022
Pertinence
Question n° 00511 posée par M. Éric Kerrouche

Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

07/07/2022
Pertinence
Question n° 27610 posée par M. Éric Kerrouche

Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

La question est caduque

07/04/2022
Pertinence
Question n° 24762 posée par M. Éric Kerrouche

Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

La question est caduque

07/10/2021
Pertinence
Question n° 18882 posée par M. Éric Kerrouche

Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence
Question n° 12034 posée par M. Éric Kerrouche

Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs

La question est caduque

22/08/2019
Pertinence