Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

435 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

435 questions

Question n° 28049 posée par M. Marcel Fortier

Industrie pharmaceutique: conditions de libération des prix

Réponse du ministère : Économie

10/11/1978
Pertinence
Question n° 07455 posée par M. Jacques Valade

Industrie pharmaceutique: conséquences des économies réalisées sur le budget de la sécurité sociale

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/08/1982
Pertinence
Question n° 08118 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Industrie pharmaceutique: investissements américains

Réponse du ministère : Recherche

08/10/1982
Pertinence
Question n° 08169 posée par M. René Tinant

Industrie pharmaceutique: situation

Réponse du ministère : Santé

13/10/1982
Pertinence
Question n° 10678 posée par M. Jean Cluzel

Taxation des actions de promotion de l'industrie pharmaceutique

Réponse du ministère : Santé

17/03/1983
Pertinence
Question n° 0328S posée par M. Jean Colin

Assouplissement du financement des déplacements professionnels

Réponse du ministère : Économie

03/04/1983
Pertinence
Question n° 12678 posée par M. Alain Pluchet

Situation de l'industrie pharmaceutique

Réponse du ministère : Santé

07/07/1983
Pertinence
Question n° 14116 posée par M. Philippe Madrelle

Situation de l'industrie pharmaceutique

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/11/1983
Pertinence
Question n° 14118 posée par M. Paul Robert

Situation de l'industrie pharmaceutique

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/11/1983
Pertinence
Question n° 14128 posée par M. Serge Mathieu

Industrie pharmaceutique française

Réponse du ministère : Affaires sociales

24/11/1983
Pertinence