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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
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Question n° 10522 posée par M. Jean-François Humbert
Rythmes scolaires et divergences d'application entre le privé et le public
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11746 posée par M. Jean-François Husson
Réforme des études en kinésithérapie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 13471 posée par M. Jean-François Longeot
Financement des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 13854 posée par M. Jean-François Longeot
Conséquences financières de la réforme des rythmes scolaires pour la commune d'Ornans
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16368 posée par M. Jean-François Husson
Place de l'enseignement des langues anciennes dans la réforme des collèges
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 20240 posée par M. Jean-François Longeot
Inégalités territoriales et classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20924 posée par M. Jean-François Husson
Concentration des activités périscolaires sur un après-midi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0871G posée par M. Michel Bouvard
Classes bi-langues
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson
Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1519S posée par M. Patrick Masclet
École en milieu rural
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
Pertinence