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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
19 questions
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Question n° 25749 posée par M. Jean Louis Masson
Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24976 posée par M. Jean Louis Masson
Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24751 posée par M. Jean Louis Masson
Financement de l'accueil scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23894 posée par M. Jean Louis Masson
Financement de l'accueil scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1553S posée par M. Jean-Louis Tourenne
Auxiliaires de vie scolaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 22461 posée par M. Jean Louis Masson
Pavoisement des écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22122 posée par M. Jean Louis Masson
Développement de l'apprentissage de l'allemand en Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21146 posée par M. Jean Louis Masson
Pavoisement des écoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20420 posée par M. Jean Louis Masson
Développement de l'apprentissage de l'allemand en Moselle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17945 posée par M. Jean Louis Masson
Participation française à un établissement scolaire allemand accueillant des élèves frontaliers
La question est caduque
Pertinence