Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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225 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

225 questions

Question n° 32451 posée par M. Michel Doublet

Mise en uvre du protocole de Kyoto

La question est caduque

12/04/2001
Pertinence
Question n° 07752 posée par M. Louis Souvet

Objectifs de Kyoto et énergie nucléaire ou renouvelable

La question est caduque

29/05/2003
Pertinence
Question n° 17019 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Protocole de Kyoto de la Convention sur les changements climatiques

La question a été transformée.

10/06/1999
Pertinence
Question n° 08872 posée par M. Jean Desessard

Application du protocole de Kyoto à la Nouvelle-Calédonie

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

28/05/2009
Pertinence
Question n° 11533 posée par M. Richard Tuheiava

Mise en oeuvre et effectivité des engagements pris par la France à l'issue du protocole de Kyoto de 1997 en faveur des collectivités territoriales ultra-marines françaises

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

24/12/2009
Pertinence
Question n° 32882 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Protocole de Kyoto

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

03/05/2001
Pertinence
Question n° 37614 posée par M. Roland Courteau

Protocole de Kyoto

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

27/12/2001
Pertinence
Question n° 35470 posée par M. Roland Courteau

Protocole de Kyoto

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/10/2001
Pertinence
Question n° 34550 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

Institut franco-japonais de Kyoto

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/07/2001
Pertinence
Question n° 05468 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Suppression de deux postes consulaires au Japon

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

07/06/2018
Pertinence