Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

40 questions

  1. Question n° 17887 posée par Mme Catherine Dumas

    Pénurie de médicaments contre le cancer

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 14658 posée par M. Laurent Lafon

    Activité de l'association AFM-Téléthon

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02188 posée par M. Laurent Lafon

    Activité de l'association AFM-Téléthon

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12351 posée par Mme Patricia Schillinger

    Rupture de stock de certains médicaments

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 15822 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Vente de médicaments sur Internet

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14210 posée par M. André Lardeux

    Conséquence de l'interdiction de collecter des médicaments non utilisés faite aux ONG

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 13779 posée par M. Christian Cambon

    Projet de légalisation de la vente en ligne de certains médicaments vendus sans ordonnance

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  8. Question n° 13718 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Vente de médicaments sur Internet

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  9. Question n° 13193 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Autorisation de vente de médicaments par Internet

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Forte

  10. Question n° 13212 posée par M. Roland Courteau

    Vente de médicaments sur Internet

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très forte