Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 0505G posée par M. François Patriat

Tarifs des mutuelles complémentaires santé

Réponse du Premier ministre

26/10/2018
Pertinence
Question n° 0768G posée par M. François Patriat

Lutte contre le chômage

Réponse du Premier ministre

08/05/2019
Pertinence
Question n° 0929G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Incendie survenu à Rouen

Réponse du Premier ministre

03/10/2019
Pertinence
Question n° 0931G posée par M. Stéphane Artano

Devenir de la mission de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

03/10/2019
Pertinence
Question n° 0933G posée par M. Didier Marie

Incendie à Rouen

Réponse du Premier ministre

03/10/2019
Pertinence
Question n° 0970G posée par Mme Florence Lassarade

Impact de la réforme des retraites sur les femmes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé Retraites

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0999G posée par M. Philippe Pemezec

Réforme des retraites

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé Retraites

31/10/2019
Pertinence
Question n° 1018G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Annonces du Premier ministre sur l'immigration

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/11/2019
Pertinence
Question n° 1039G posée par M. Guillaume Gontard

Limites des annonces du Gouvernement sur l'hôpital public face à la crise sociale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/11/2019
Pertinence
Question n° 1043G posée par M. Alain Milon

Mesures en faveur de l'hôpital

Réponse du Premier ministre

21/11/2019
Pertinence