Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0313G posée par M. Martin Lévrier

    Seconde journée de solidarité

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0593G posée par M. Martin Lévrier

    Assurances mutuelles

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0634G posée par M. Martin Lévrier

    Négociations sur l'assurance-chômage

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0896G posée par M. Martin Lévrier

    réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 1002G posée par M. Martin Lévrier

    Annonces faites par le Gouvernement en ce qui concerne les proches aidants

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1072G posée par M. Martin Lévrier

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé – Retraites

    Pertinence Forte

  7. Question n° 1237G posée par M. Martin Lévrier

    Lancement de la plateforme sur la réserve citoyenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  8. Question n° 1401G posée par M. Martin Lévrier

    Ségur de la santé

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très forte