Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 0785S posée par M. Roland Courteau

    Gravité de la situation des viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0814S posée par M. Roland Courteau

    Crise de la viticulture en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0818S posée par M. Roland Courteau

    Centenaire du mouvement des vignerons du Languedoc Roussillon

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 1098S posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'OCM viti-vinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0002S posée par M. Roland Courteau

    Situation de la viticulture française en 2007

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0390S posée par M. Roland Courteau

    Accès aux droits à paiement unique pour les viticulteurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0605S posée par M. Roland Courteau

    Mesures temporaires contre les baisses excessives de prix dans le secteur de la viticulture

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

    Situation alarmante de la viticulture méridionale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1007S posée par M. Roland Courteau

    Irrigation de la filière viticole en Languedoc Roussillon

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0572S posée par M. Roland Courteau

    Institut national de l'origine et de la qualité

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible