Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 28907 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Prime à la non-commercialisation du lait et à la reconversion lait- viande

La question a été retirée

01/02/1979
Pertinence
Question n° 30161 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Prime à la non-commercialisation du lait et à la reconversion lait- viande

La question a été retirée

05/05/1979
Pertinence
Question n° 30206 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Ambassades: nombre d'attachés agricoles

Réponse du ministère : Affaires étrangères

10/05/1979
Pertinence
Question n° 90030 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Importations de produits de substitution des céréales dans la CEE

La question est caduque

23/10/1980
Pertinence
Question n° 01907 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Prêts aux jeunes agriculteurs: délais d'attente

Réponse du ministère : Agriculture

12/02/1981
Pertinence
Question n° 00003 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Amiens: création d'une direction régionale des lois sociales en agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

12/06/1981
Pertinence
Question n° 00005 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Agriculture: dotations aux régions (équipements ruraux)

Réponse du ministère : Agriculture

12/06/1981
Pertinence
Question n° 01863 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Dotations aux régions: équipements ruraux

Réponse du ministère : Agriculture

23/09/1981
Pertinence
Question n° 06523 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Fonction publique: situation des ingénieurs de travaux de l'agriculture

Réponse du ministère : Fonction publique

16/06/1982
Pertinence
Question n° 11092 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Ingénieurs des travaux

Réponse du ministère : Agriculture

14/04/1983
Pertinence