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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
72 questions
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Question n° 02608 posée par M. Michel Chauty
Cruauté gratuite au cours d'une émission sur TF1
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00161 posée par M. Bernard Legrand
Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00180 posée par M. René Régnault
Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 04945 posée par M. Bernard Legrand
Loire-Atlantique: création d'un musée maritime
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 15122 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac
Conditions d'acquisition de deux tableaux par le musée du Louvre
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 01998 posée par M. Bernard Legrand
Concentration des musées nationaux
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05722 posée par M. Bernard Legrand
Amélioration des moyens de fonctionnement des archives publiques
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 05766 posée par M. Bernard Legrand
Usage des détecteurs de métaux et protection du patrimoine archéologique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06165 posée par M. Bernard Legrand
Programmation de l'émission télévisée Chadenn Ar Vro
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 06700 posée par M. Bernard Legrand
Affectation des locaux destinés à la direction régionale des affaires culturelles de Nantes
Réponse du ministère : Culture
Pertinence