Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

30 questions

  1. Question n° 06996 posée par Mme Colette Mélot

    Formation des maîtres de stage des universités

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06261 posée par Mme Colette Mélot

    Scolarisation des enfants en hébergement d'urgence

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25840 posée par Mme Colette Mélot

    Pénurie de professeurs de mathématiques

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 12829 posée par Mme Colette Mélot

    Violences scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Forte

  5. Question n° 12365 posée par Mme Colette Mélot

    Utilisation des cahiers de liaison numériques

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 11827 posée par Mme Colette Mélot

    Inégalités numériques en matière d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 07793 posée par Mme Colette Mélot

    Mobilité européenne des apprentis

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Forte

  8. Question n° 05061 posée par Mme Colette Mélot

    École maternelle obligatoire à trois ans

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 04647 posée par Mme Colette Mélot

    Inscription des apprentis sur la plateforme « parcoursup »

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte

  10. Question n° 03919 posée par Mme Colette Mélot

    Réussite des étudiants

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Forte