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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
46 questions
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Question n° 0580G posée par Mme Colette Mélot
Lutte contre le SIDA dans les pays en voie de développement
Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie
Pertinence
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Question n° 26519 posée par Mme Colette Mélot
Cumul emploi-retraite : réglementation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00353 posée par Mme Colette Mélot
Cumul emploi retraite : réglementation
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 04110 posée par Mme Colette Mélot
Démographie médicale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0237G posée par Mme Colette Mélot
Réforme de l'hôpital
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 15063 posée par Mme Colette Mélot
Pratique du bizutage au sein d'établissements d'enseignement secondaire et supérieur
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17797 posée par Mme Colette Mélot
Exploitation du gaz de schiste en Seine-et-Marne
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 02671 posée par Mme Colette Mélot
Adhésion facultative aux ordres paramédicaux
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 03173 posée par Mme Colette Mélot
Formation des orthophonistes
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0132C posée par Mme Catherine Procaccia
Situation des caisses d'allocations familiales
Réponse du Ministère chargé de la famille
Pertinence