Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin

Défense

Réponse du ministère : Défense

21/05/1998
Pertinence
Question n° 0136G posée par M. Didier Boulaud

Livre blanc sur la défense

Réponse du Ministère de la défense

30/05/2008
Pertinence
Question n° 0282G posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Organisation du sommet de l'OTAN

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

03/04/2009
Pertinence
Question n° 0348G posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Affaires des moines de Tiberine

Réponse du Ministère de la justice

10/07/2009
Pertinence
Question n° 13558 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Organisation à l'étranger des journées d'appel et de préparation à la défense

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/05/2010
Pertinence
Question n° 14983 posée par M. Marcel Rainaud

Bilan de l'adhésion de la France à l'OTAN

La question est caduque

09/09/2010
Pertinence
Question n° 0565G posée par M. Jacques Gautier

Sommet franco-britannique et traités de coopération en matière de défense

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/11/2010
Pertinence
Question n° 0741G posée par M. Joël Guerriau

Accord de défense franco-allemand

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

16/12/2011
Pertinence
Question n° 0116G posée par M. Jean-Louis Carrère

Situation au Mali

Réponse du Ministère des affaires étrangères

15/03/2013
Pertinence
Question n° 05720 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Garanties prises pour la reconnaissance des soldats menant actuellement des actions au Mali

Réponse du Ministère de la défense

11/04/2013
Pertinence