Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 14915 posée par M. Patrick Chaize

Assurance chômage pour les conjoints salariés

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 15624 posée par M. Patrick Chaize

Épidémie de Covid-19 et hôtellerie de plein air

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

23/04/2020
Pertinence
Question n° 15783 posée par M. Patrick Chaize

Épidémie de Covid-19 et situation des chauffeurs de taxis

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15964 posée par M. Patrick Chaize

Épidémie de Covid-19 et activité des commerces

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15978 posée par M. Patrick Chaize

Épidémie de Covid-19 et hébergement touristique rural

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

07/05/2020
Pertinence
Question n° 16118 posée par M. Patrick Chaize

Réouverture des écoles dans le contexte de la crise sanitaire et compensation financière

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16568 posée par M. Patrick Chaize

Déconfinement et réouverture de la frontière franco-suisse

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

04/06/2020
Pertinence
Question n° 16851 posée par M. Patrick Chaize

Réouverture des campings et officialisation du protocole sanitaire

La question est caduque

18/06/2020
Pertinence
Question n° 18414 posée par M. Patrick Chaize

Impacts de la crise sanitaire sur les budgets communaux

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

22/10/2020
Pertinence