Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 08793 posée par M. Alain Fauconnier

    Fichier informatique "Base élèves 1er degré"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10049 posée par M. Alain Fauconnier

    Application informatique "Base élèves 1er degré"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 10093 posée par M. Alain Fauconnier

    Mise en oeuvre du plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10366 posée par M. Alain Fauconnier

    Maintien des championnats de France UNSS pour les catégories juniors seniors

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10607 posée par M. Alain Fauconnier

    Situation des langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11594 posée par M. Alain Fauconnier

    Réforme de l'enseignement des sciences économiques et sociales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11600 posée par M. Alain Fauconnier

    Absence des langues vivantes régionales dans le projet de réforme du concours de recrutement des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  8. Question n° 15477 posée par M. Alain Fauconnier

    Création d'un observatoire indépendant regroupant des représentants de la communauté éducative

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15481 posée par M. Alain Fauconnier

    Fichier "Base élèves"

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16119 posée par M. Alain Fauconnier

    Projet de décret d'application de la loi Carle

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible