Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 17977 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Limite d'âge pour l'inscription à la formation au BTS

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17980 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Sensibilisation à l'anglais des enfants en CE1

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12664 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Insuffisance des crédits alloués au plan « Écoles numériques rurales »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22175 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Demande de postes des écoles Calendretas

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18030 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Méthodes d'apprentissage de la lecture

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23800 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Participation des communes aux frais de scolarité

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19862 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Réforme des lycées techniques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18037 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Évaluation du contrôle en cours de formation dans l'enseignement professionnel

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18044 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Réforme des lycées techniques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05206 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Mise en application du décret n° 2008-463 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible