Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 0378G posée par M. Jean-Étienne Antoinette

Grève du rectorat en Guyane

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/10/2009
Pertinence
Question n° 0246S posée par M. Robert Laufoaulu

Orientations et décisions prises par le vice-rectorat de Wallis et Futuna

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

15/05/2008
Pertinence
Question n° 0299S posée par Mme Gélita Hoarau

Titularisation des enseignants recrutés en CDD et augmentation des effectifs de l'IUFM de La Réunion

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

25/09/2008
Pertinence
Question n° 0464G posée par Mme Gélita Hoarau

Affectation des personnels de l'éducation nationale à La Réunion

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

09/04/2010
Pertinence
Question n° 0643S posée par Mme Gélita Hoarau

Enseignement de la langue et culture réunionnaises

Réponse du Ministère de la santé et des sports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 02900 posée par M. Christian Cointat

Français de l'étranger : mesures particulières pour les concours aux grandes écoles

La question est caduque

20/12/2007
Pertinence
Question n° 1372S posée par M. Robert Laufoaulu

Enseignement du wallisien et du futunien

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 25564 posée par M. André Ferrand

Avenir de l'IUFM de Mayotte

La question est caduque

07/12/2006
Pertinence
Question n° 20455 posée par M. Georges Patient

Plan Guyane et constructions scolaires

La question est caduque

20/10/2011
Pertinence
Question n° 23320 posée par M. Serge Larcher

Avenir du service public de formation professionnelle continue assuré par les GRETA

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence