Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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172 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

172 questions

Question n° 0064C posée par M. Jean Louis Masson

L'éducation et l'ascension sociale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/03/2010
Pertinence
Question n° 24382 posée par M. Jean Louis Masson

Rigidité des barèmes pour l'octroi des bourses aux étudiants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

14/09/2006
Pertinence
Question n° 23936 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre de mentions « Très bien » au baccalauréat

La question est caduque

13/07/2006
Pertinence
Question n° 22608 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 26148 posée par M. Jean Louis Masson

Nombre de mentions « Très bien » au baccalauréat

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 26147 posée par M. Jean Louis Masson

Choix des enseignants par les universités

La question est caduque

01/02/2007
Pertinence
Question n° 23384 posée par M. Jean Louis Masson

Choix des enseignants par les universités

La question est caduque

01/06/2006
Pertinence
Question n° 22764 posée par M. Jean Louis Masson

Barème de classement des professeurs de lycées professionnels

La question est caduque

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22763 posée par M. Jean Louis Masson

CAP de mineur des mines de houille

La question est caduque

13/04/2006
Pertinence
Question n° 23546 posée par M. Jean Louis Masson

Scolarisation dans une école malgré le refus de dérogation du maire de la commune de domicile

La question est caduque

17/05/2012
Pertinence