Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 23351 posée par M. Jacques Legendre

Nécessaire reconnaissance du flamand comme langue régionale de France

La question est caduque

12/04/2012
Pertinence
Question n° 23079 posée par M. Jacques Legendre

Avenir des centres de vacances

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 19283 posée par M. Jacques Legendre

Avenir des intervenants extérieurs en langue vivante

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

30/06/2011
Pertinence
Question n° 17424 posée par M. Jacques Legendre

Avenir des intervenants extérieurs en langue vivante

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

03/03/2011
Pertinence
Question n° 0153C posée par M. Jacques Legendre

Aggravation des inégalités sociales dans le système scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

09/02/2011
Pertinence
Question n° 1050S posée par M. Jacques Legendre

Plan "écoles numériques rurales"

La question a été retirée

14/10/2010
Pertinence
Question n° 0533G posée par M. Jacques Legendre

Programme CLAIR

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

01/10/2010
Pertinence
Question n° 13656 posée par M. Jacques Legendre

Conséquences du pont de l'Ascension sur les activités extra-scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

03/06/2010
Pertinence
Question n° 0060C posée par M. Jacques Legendre

L'éducation et l'ascension sociale

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/03/2010
Pertinence
Question n° 10391 posée par M. Jacques Legendre

Situation et avenir de l'enseignement de l'arabe en France

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/10/2009
Pertinence