Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

58 questions

Question n° 0087G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

L'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0166S posée par M. Jean-Vincent Placé

Problèmes relatifs au seuil d'ouverture de classes maternelles et élémentaires lors de la rentrée scolaire 2012

Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

11/10/2012
Pertinence
Question n° 0084G posée par M. Gérard Le Cam

Les rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

25/01/2013
Pertinence
Question n° 0007G posée par M. David Assouline

Annonces sur l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

13/07/2012
Pertinence
Question n° 0324S posée par M. Jean-Marc Todeschini

Enseignement des langues vivantes à l'école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/04/2018
Pertinence
Question n° 0217S posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Dédoublement de certaines classes de l'école primaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

08/02/2018
Pertinence
Question n° 23537 posée par M. Michel Boutant

Suppression de postes en Charente à la rentrée scolaire 2012

La question est caduque

10/05/2012
Pertinence
Question n° 22608 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 21106 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement d'une langue vivante dans les écoles primaires

La question est caduque

24/11/2011
Pertinence
Question n° 00162 posée par M. Jean-Claude Leroy

Avenir du dispositif « plus de maîtres que de classes »

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/07/2017
Pertinence