Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 05748 posée par Mme Françoise Cartron

    Devenir de l'enseignement agricole public

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 04954 posée par M. Yves Détraigne

    Réseau des centres d'information et d'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04970 posée par Mme Michelle Gréaume

    Délégations régionales de l'office national d'information sur les enseignements et les professions

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07492 posée par Mme Danielle Michel

    Accès à l'apprentissage des mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07254 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Pour un financement égalitaire des assistants d'éducation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06035 posée par M. Simon Sutour

    Enseignement des langues régionales dans le projet de loi d'orientation et de refondation de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0428S posée par M. Claude Bérit-Débat

    Promouvoir les langues régionales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04907 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Enseignement des langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04974 posée par M. Simon Sutour

    Avenir de l'enseignement obligatoire de musique et d'arts plastiques au collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04809 posée par M. André Trillard

    Place des langues et cultures régionales dans le projet de loi de programmation et d'orientation de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible