Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

29 questions

  1. Question n° 0222G posée par Mme Françoise Cartron

    Rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0187G posée par Mme Françoise Cartron

    Rentrée scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0299G posée par Mme Françoise Cartron

    Réseaux d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère chargé de la réussite éducative

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0084G posée par Mme Françoise Cartron

    Aide financière aux collectivités concernant les rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 04518 posée par Mme Françoise Cartron

    Spécificités des CLIS dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05786 posée par Mme Françoise Cartron

    Financement du « plan mercredi »

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 05785 posée par Mme Françoise Cartron

    Évaluation des activités pédagogiques complémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  8. Question n° 26004 posée par Mme Françoise Cartron

    Soutenir l'engagement de la société civile dans la transmission des valeurs républicaines

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26017 posée par Mme Françoise Cartron

    Nouvelle organisation des enseignements dans les classes de collège à la rentrée 2017

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04294 posée par Mme Françoise Cartron

    Critères de majoration des aides pour les communes qui maintiennent neuf demi-journées de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible