Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

104 questions

Question n° 1350G posée par M. Jacques Grosperrin

Dispositif « sport-santé-culture-civisme »

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/06/2020
Pertinence
Question n° 1235G posée par M. Laurent Lafon

Gestion des examens et concours

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

26/03/2020
Pertinence
Question n° 1303G posée par M. Joël Bigot

Traitement des maires qui ne peuvent pas ouvrir leur école dans le cadre du déconfinement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

14/05/2020
Pertinence
Question n° 1281G posée par M. Alain Richard

Conditions d'accueil des enfants dans les écoles à l'occasion de la réouverture des classes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/04/2020
Pertinence
Question n° 1262G posée par M. Laurent Lafon

Conditions de la réouverture des écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1265G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Fin du déconfinement scolaire

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/04/2020
Pertinence
Question n° 1258G posée par Mme Céline Brulin

Conditions de mise en oeuvre du déconfinement des établissements scolaires le 11 mai 2020

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15543 posée par M. Jean-Yves Roux

Transports scolaires et reprise des cours

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 17357 posée par M. Hervé Maurey

Réouverture des écoles à partir du 11 mai

La question est caduque

16/07/2020
Pertinence
Question n° 16162 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité de la réouverture d'une école pendant la crise sanitaire

La question est caduque

21/05/2020
Pertinence