Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

Question n° 2221G posée par M. Hussein Bourgi

Gestion de la crise sanitaire dans les établissements scolaires

Réponse du Premier ministre

13/01/2022
Pertinence
Question n° 1642G posée par M. Alain Houpert

Situation des étudiants

Réponse du Premier ministre

04/02/2021
Pertinence
Question n° 1674G posée par M. Pierre Ouzoulias

Situation sociale des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

18/02/2021
Pertinence
Question n° 1297G posée par Mme Christine Herzog

Rôle des maires dans la réouverture des écoles et responsabilité pénale

Réponse du Ministère de la justice

07/05/2020
Pertinence
Question n° 1284G posée par M. Stéphane Piednoir

Rôle des collectivités

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

30/04/2020
Pertinence
Question n° 1760G posée par M. Jacques-Bernard Magner

Situation sanitaire dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

01/04/2021
Pertinence
Question n° 1599G posée par Mme Sylvie Robert

Situation des étudiants

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1517G posée par M. Christian Redon-Sarrazy

Protocole sanitaire dans les écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

13/11/2020
Pertinence
Question n° 20335 posée par M. Laurent Somon

Souffrance de la jeunesse et des étudiants en période pandémique

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

28/01/2021
Pertinence
Question n° 17560 posée par Mme Françoise Laborde

Nécessité de report des prêts étudiants contractés par les diplômés de l'enseignement supérieur 2020

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/08/2020
Pertinence