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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
23 questions
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Question n° 15980 posée par M. Jean-Marie Bockel
Situation des maîtres des établissements d'enseignement privés sous-contrat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16316 posée par M. Joël Billard
Situation des entreprises installatrices de distributeurs de boissons dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 16934 posée par M. Jean-Pierre Michel
Reconnaissance du statut des auxiliaires en gérontologie
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0732S posée par M. Michel Esneu
Création d'un groupement d'intérêt public pour édition adaptée
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 16989 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Situation des maîtres des établissements d'enseignement privé sous contrat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17064 posée par Mme Françoise Férat
Interdiction des distributeurs automatiques dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 17439 posée par M. Robert Hue
Organisation des secours d'urgence dans les établissements scolaires du Val d'Oise
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 17558 posée par M. Thierry Repentin
Avenir de la gynécologie médicale
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17591 posée par M. Michel Thiollière
Préoccupations des étudiants en médecine
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 17781 posée par M. Georges Mouly
Encadrement de la profession de psychothérapeute
La question est caduque
Pertinence