Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 20665 posée par M. Henri Cabanel

Valorisation du statut de l'infirmier anesthésiste diplômé d'État

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

17/03/2016
Pertinence
Question n° 22563 posée par M. Henri Cabanel

Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

La question est caduque

30/06/2016
Pertinence
Question n° 22854 posée par M. Henri Cabanel

Disparition du master affaires publiques à Béziers

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence
Question n° 24181 posée par M. Henri Cabanel

Manque de places en unités localisées pour l'inclusion scolaire

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 03416 posée par M. Henri Cabanel

Ampleur inédite des fermetures de classes en zones rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

22/02/2018
Pertinence
Question n° 06995 posée par M. Henri Cabanel

Ampleur inédite des fermetures de classes en zones rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

27/09/2018
Pertinence
Question n° 17536 posée par M. Henri Cabanel

Préparation de la rentrée des classes

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

06/08/2020
Pertinence
Question n° 23565 posée par M. Henri Cabanel

Réforme de l'accès aux études de santé

La question est caduque

01/07/2021
Pertinence
Question n° 24584 posée par M. Henri Cabanel

Aides aux employeurs d'exploitations agricoles pour la formation d'apprentis de niveau III

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

30/09/2021
Pertinence
Question n° 24648 posée par M. Henri Cabanel

Réforme de l'accès aux études de santé

La question a été retirée

30/09/2021
Pertinence