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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
48 questions
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Question n° 20031 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Responsabilité du personnel enseignant agricole concernant les stages
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 20782 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Situation des établissements agricoles privés sous contrat
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 21918 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Création d'une filière universitaire de médecine générale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22175 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Demande de postes des écoles Calendretas
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 22859 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Difficultés d'organisation des voyages scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 23300 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Compensation de l'État pour les frais des contrats d'entretien des ascenseurs des établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23800 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Participation des communes aux frais de scolarité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 05206 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Mise en application du décret n° 2008-463 relatif à l'organisation et au fonctionnement des écoles maternelles et primaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 12664 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Insuffisance des crédits alloués au plan « Écoles numériques rurales »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 13177 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Transformation par l'université Paris-Dauphine de ses diplômes nationaux en diplômes d'établissement
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence